Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOREN
Etienne LEBAS

Numéro de dépôt :
3616341
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
ECOREN de Etienne LEBAS

Présentation de la marque ECOREN

Déposée le 8 décembre 2008 par Etienne LEBAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOREN »

Le déposant est Etienne LEBAS domicilié(e) 31 Chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne LEBAS domicilié(e) 31 Chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOREN est expirée depuis le 8 décembre 2018.

Etienne LEBAS a également déposé les autres marques suivantes : COGEBIO


Etienne LEBAS - 31 Chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France


Etienne LEBAS - 31 Chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 22 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702535 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.